MENTIONS LÉGALES
LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES
Loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6III et art. 19
Loi n° 7817 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 1112 + L. 12118
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 932
1. IDENTIFICATION DU SITE
Nom du site : Elektrosystem
URL complète du site : https://www.elektrosystem.org/
2. IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DU SITE
Raison sociale et forme sociale : RITMO EVENTO
Adresse du siège social : 100 quai Perrache 69002 LYON
Contact mail : booking@elektrosystem.org
3. INSERTION DES NUMÉROS D’IDENTIFICATION
Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : Lyon B 753107275
capital social de la société : 42200€
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : FR68753107275
4. PUBLICATION DU SITE
Nom du directeur de publication : Monsieur Grégory ARMATO
5. CONCEPTEUR DU SITE
Nom ou raison sociale : MA11 CONSEIL
Site internet : www.marie-ledru.com
Adresse du siège social : 198 boulevard de la libération 13004 Marseille
Contact mail et/ou téléphone : contact@ma11conseil.com / 06 28 48 24 04
6. Rédaction du site :
Monsieur Grégory ARMATO
7. HEBERGEUR DU SITE
OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
https://www.ovhcloud.com/fr/