MENTIONS LÉGALES

LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES

Loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6III et art. 19
Loi n° 7817 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 1112 + L. 12118
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 932

1. IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site : Elektrosystem
URL complète du site : https://www.elektrosystem.org/

2. IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DU SITE

Raison sociale et forme sociale : RITMO EVENTO
Adresse du siège social : 100 quai Perrache 69002 LYON
Contact mail : booking@elektrosystem.org

3. INSERTION DES NUMÉROS D’IDENTIFICATION

Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : Lyon B 753107275
capital social de la société : 42200€
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : FR68753107275

4. PUBLICATION DU SITE

Nom du directeur de publication : Monsieur Grégory ARMATO

5. CONCEPTEUR DU SITE

Nom ou raison sociale : MA11 CONSEIL
Site internet : www.marie-ledru.com
Adresse du siège social : 198 boulevard de la libération 13004 Marseille
Contact mail et/ou téléphone : contact@ma11conseil.com / 06 28 48 24 04

6. Rédaction du site :

Monsieur Grégory ARMATO

7. HEBERGEUR DU SITE

OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

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